Dès lors, la
2e Chambre pénale considère que la responsabilité du prévenu était restreinte lors
des infractions commises. Cette diminution doit être qualifiée de moyenne au vu
des circonstances d’espèce.
À ce propos, il est relevé que c’est à tort que la défense a reproché à l’instance
précédente d’avoir estimé que cette diminution était « légère à moyenne » (D. 474),
cette appréciation se référant à la gravité de la faute après prise en compte de la
responsabilité restreinte et non à cette dernière (D. 373).
Les conséquences sur la peine seront développées plus bas (ch. V ci-dessous).