En
outre, contrairement à ce qu’a invoqué la défense, l’accoutumance est un critère
qui peut renverser la présomption d’irresponsabilité ou de responsabilité restreinte
jurisprudentielle.
Ainsi, il est constaté que même si les concentrations mesurées sont importantes,
l’accoutumance présentée par le prévenu aux produits alcoolisés ne permet pas de
retenir qu’il était irresponsable – et ce même lors des deux occasions où son taux
d’alcoolémie était (légèrement) supérieur à 3 ‰. Ainsi, rien ne permet de conclure
à une irresponsabilité pour les autres infractions commises (pour lesquelles le taux
d’alcoolémie n’est pas établi).