Faute d’éléments concrets au dossier, le
Tribunal de première instance s’est basé uniquement sur le résultat positif au test
effectué par la police et a donc appliqué le « tarif » prévu en cas de consommation
unique, sans récidive.
Pour les mêmes motifs que mentionnés plus haut, une peine plus élevée n’entrerait
de toute manière pas en ligne de compte. La peine privative de liberté de
substitution est fixée à un jour (art. 106 al. 2 CP).