pas la sienne et a nié avoir signé ledit document.
13.3 Subjectivement, l’appelant a agi intentionnellement. Il ne fait aucun doute que celuici a agi dans le but de nuire à C.________ dans la mesure où il savait
pertinemment que ce dernier était innocent en tentant de sauver la mise alors que
la situation laissait apparaître qu’il avait commis un faux dans les titres.
13.4 Au vu de ce qui précède, le prévenu s’est objectivement et subjectivement rendu
coupable de dénonciation calomnieuse au sens de l’art. 303 CP.

V. Peine