Il a aussi récemment indiqué que
lorsque la conscience de sa liberté sexuelle est en cours d’acquisition chez l’enfant
victime (phase de transition) qui est alors – en raison du développement encore
très incomplet de sa personnalité et vu son influençabilité – dans l’impossibilité de
se forger en toute autonomie une volonté personnelle indépendante en matière
sexuelle, il convenait d’en tenir compte (dans ce cas, pour une fillette prépubère
abusée de ses huit ans et demi jusqu’à ses dix ans et pour toute la période des
abus) en réduisant d’autant plus les exigences quant à l’élément constitutif objectif