– ne peut être fixée
dans l’absolu mais doit être déterminée de cas en cas. Il est admis que l’absence
de discernement en matière sexuelle doit être retenue avec réserve, l’âge de 4 ans
étant toutefois indubitablement trop bas pour retenir un tel discernement (arrêt
6B_1265/2019 du 9 avril 2020 consid. 3.4. in fine et 3.5.3). Le Tribunal fédéral a
ainsi tenu pour acquis dans une affaire à juger à l’aune de l’art. 191 CP qu’une
fillette de 7 ans ne disposait manifestement pas d’une telle capacité in casu (arrêt
6B_1194/2015 du 3 juin 2016 consid.