Si l’Espagne
renonce à retirer le titre de séjour à A.________, l’inscription devra être effacée et
pourra uniquement être inscrite au registre national suisse. Dans ces
circonstances, A.________ ne saurait être considéré comme obtenant
essentiellement gain de cause et il se justifie de mettre la moitié des frais de
procédure de deuxième instance à sa charge, étant entendu que la 2e Chambre
pénale ne fait pas entièrement droit à ses conclusions et que le fait que l’inscription
au SIS soit effacée ou non dépendra d’une autorité étrangère.