Sur le plan subjectif, l’intention fait
défaut, car il aurait dû savoir que son épouse n’était pas consentante et passer
outre ce refus, ce qui n’est pas le cas.
19.4 S’agissant de la description des éléments constitutifs de l’infraction de viol au sens
de l’art. 190 CP, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence y relatives, il peut
être renvoyé aux motifs pertinents de la première instance (D. 950-952) sous
réserve des compléments suivants.
19.5 Pour que l’élément de la contrainte soit rempli, il est nécessaire que la victime se
trouve dans une situation telle que, selon les circonstances concrètes, sa