Lorsque l’auteur d’une infraction
constatée ne peut être identifié sur-le-champ, le juge peut, dans un premier temps,
partir de l’idée que le détenteur du véhicule en question en était aussi le
conducteur au moment critique (arrêt du Tribunal fédéral 6B_562/2010 du
28 octobre 2010 consid. 2.1.2). Mais dès lors que cette version est contestée par
l’intéressé, il appartient à l’accusation d’établir sa culpabilité sur la base de
l’ensemble des circonstances, sans franchir les limites de l’arbitraire. S’il arrive à la
conclusion que le détenteur, malgré ses dénégations, est bien le conducteur fautif,
la condamnation est fondée.