Le
rapport de dénonciation est clair : « malgré la demande de la police de ne pas
fumer, le prévenu a ensuite allumé une cigarette, laquelle une fois consommée a
été lancée sur le sol, respectivement hors d’un endroit prévu pour récupérer les
déchets » (D. 195). D’emblée il sied de relever que le prévenu A.________ était
fortement alcoolisé. En effet, le rapport IML retient un taux d’alcoolémie minimal de
1.17 %o et maximal de 1.68 %o. En outre, la description des évènements dans le
rapport est claire et convaincante. Les policiers soulignent l’attitude du prévenu
A._