8. Chiffres 2 et 3 de l’acte d’accusation (D. 380)
8.1 Au vu des aveux du prévenu qui sont corroborés par les éléments du dossier, le
premier Juge a admis les faits tels que mis en accusation.

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9. Chiffre 4 de l’acte d’accusation (D. 380)
9.1 Constatant que ce chiffre dépend de la reconnaissance du fait que le prévenu
circulait effectivement en état d’ébriété, le premier Juge n’a pas retenu ces faits.