Ainsi, les notions de violation grave et de violation d’une règle
fondamentale se confondent.
11.1.4 D'une manière générale, toutes les règles de circulation peuvent apparaître
fondamentales à la protection de la sécurité routière. Le Tribunal fédéral retient
ainsi qu'il n'est, en principe, pas possible d'établir abstraitement une liste de règles
objectivement fondamentales, mais qu'il faut, au contraire, procéder à une
confrontation entre la règle violée et les circonstances objectives de la violation,
afin de déterminer le caractère fondamental ou non de la règle considérée (YVAN
JEANNERET, op. cit., no 21 ad art.