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mais il n’était en aucun cas concret, vu les faits considérés comme établis. Il n’y a
pas non plus eu de traitement particulièrement cruel. Dans ces conditions, la Cour
ne peut que confirmer le jugement de première instance pour dire que l’art. 140
ch. 4 CP n’a pas vocation à s’appliquer en l’espèce.
14.6 Pour ce qui est de la qualification de l’art.