16. Contrainte sexuelle
16.1 En ce qui concerne la description des éléments constitutifs de l’infraction de
contrainte sexuelle au sens de l’art. 189 CP, ainsi que de la doctrine et de la
jurisprudence y relatives, il peut être renvoyé aux motifs pertinents de la première
instance (D. 997).
16.2 Compte tenu des faits établis, la subsomption ne présente pas de difficultés
particulières en ce qui concerne de la brève pénétration anale que A.________ a
fait subir à D.________ et la Cour peut également confirmer le jugement de
première instance sur ce point (D. 998).