Ces troubles existent à
un degré de sévérité modéré.
41.3 Dans la réponse aux questions, l’expert a exposé que B.________ était en mesure
d’apprécier le caractère illicite de ses actes, mais que sa capacité de se déterminer
par rapport à cette appréciation intacte du caractère illicite de ses actes était
légèrement diminuée (D. 663).
41.4 Comme cela a déjà été exposé (ch. IX.28.4), l’appréciation légale de l’effet de la
diminution de responsabilité incombe au juge et non à l’expert. En l’espèce, les
conclusions de l’expert sont claires, cohérentes et complètes. La 2e Chambre
pénale ne voit pas de raison de s’écarter de l’expertise.